Mentions légales du site cauxtt.fr

En vigueur au 20 novembre 2025

1. Éditeur du site

Le présent site cauxtt.fr est édité par :

Caux Tennis de Table
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
N° RNA : W341001727
N° SIRET : 51887228800015

Siège social :
5 rue des Cigales, 34720 Caux – France

Responsables de la publication :
DUMAY Xavier / DISCHER Jean-Luc / GOMEZ Benjamin
Contact : cauxtt34@gmail.com
Webm : cauxttcom@gmail.com
Téléphone : 06 56 83 42 94

2. Hébergeur du site

Le site cauxtt.fr est hébergé par :

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site web : www.ovhcloud.com

3. Conception et réalisation du site

Conception, développement et webdesign :
GOMEZ Benjamin
E-mail : cauxttcom@gmail.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site cauxtt.fr, notamment (de manière non exhaustive) les textes, images, graphismes, logos, icônes, photos, vidéos, documents téléchargeables, ainsi que la structure générale du site, sont la propriété exclusive de Caux Tennis de Table ou de tiers ayant autorisé le club à les utiliser.

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5. Données personnelles

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• l’inscription à d’éventuelles newsletters ou listes de diffusion.

Les données collectées sont limitées au strict nécessaire pour la gestion des demandes, l’organisation des activités du club et la communication avec les licenciés, adhérents et visiteurs.

Responsable du traitement :
Caux Tennis de Table – cauxttcom@gmail.com

Les données ne sont en aucun cas revendues à des tiers. Elles peuvent être transmises à des prestataires de services techniques (hébergeur, outils de gestion, etc.) uniquement pour les besoins du fonctionnement du site et des services du club.

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• droit de rectification ;
• droit d’effacement (droit à l’oubli) ;
• droit à la limitation du traitement ;
• droit d’opposition ;
• droit à la portabilité (dans les cas prévus par les textes).

Pour exercer ces droits, vous pouvez adresser votre demande à :
Caux Tennis de Table
E-mail : cauxttcom@gmail.com
Adresse postale : 4 Impasse Pépi Pages, 34720 CAUX

Toute demande devra être accompagnée d’un justificatif d’identité en cours de validité.

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

6. Cookies

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7. Liens hypertextes

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Caux Tennis de Table se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estimerait non conforme à sa ligne ou à l’éthique du club.

8. Responsabilité

Caux Tennis de Table s’efforce de fournir sur le site cauxtt.fr des informations exactes et à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

Le club ne saurait être tenu responsable :

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9. Propriété des contenus publiés par les utilisateurs

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L’utilisateur garantit qu’il dispose de tous les droits nécessaires sur ces contenus et qu’ils ne portent pas atteinte aux droits de tiers (droit à l’image, droit d’auteur, vie privée, etc.).

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• contraire aux lois et règlements en vigueur ;
• portant atteinte à l’ordre public ou aux bonnes mœurs ;
• à caractère diffamatoire, injurieux, discriminatoire, haineux ou violent.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Béziers, dans les conditions de droit commun.